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Mentions légales

Mentions légales

Le site internet de MCA répond aux obligations légales.
Nous respectons bien sûr la vie privée des internautes.

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.mcalpes.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
  • Propriétaire : Maisons et Chalets des Alpes – SA au capital social 2 263 868 € – Siret 35390287700029 – TVA FR 90353902877 SCMA, lieu dit Gillon 74330 Epagny – 04 50 22 18 06
  • Créateur :Immolib
  • Responsable publication : C. Gadroit – communication.mca@mcalpes.com
    Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
  • Hébergeur : O2Switch 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.mcalpes.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.mcalpes.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Maisons et Chalets des Alpes, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.mcalpes.com est mis à jour régulièrement par C. Gadroit. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.mcalpes.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Maisons et Chalets des Alpes s’efforce de fournir sur le site www.mcalpes.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.mcalpes.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.mcalpes.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Maisons et Chalets des Alpes est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Maisons et Chalets des Alpes.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

Maisons et Chalets des Alpes ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.mcalpes.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Maisons et Chalets des Alpes ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.mcalpes.com.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Maisons et Chalets des Alpes se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Maisons et Chalets des Alpes se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.A l’occasion de l’utilisation du site www.mcalpes.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.mcalpes.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause Maisons et Chalets des Alpes ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.mcalpes.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.mcalpes.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.mcalpes.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Maisons et Chalets des Alpes et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.mcalpes.com.
Conformément à la Dispense n° 7 de la CNIL – Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, le site susnommé n’a pas a de déclaration spécifique de site internet.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Traitement de vos données

Nous ne traiterons ou n’utiliserons vos données que dans la mesure où cela est nécessaire et notamment dans les cas suivants :

Les données personnelles pouvant être collectées sur le site sont les suivantes :

  • Création de compte et profil : sont notamment enregistrées, lors de la création de votre compte et profil, vos nom, prénom, date de naissance, adresse postale, adresse électro- nique, numéro de téléphone ainsi que vos données de connexion.
  • Connexion au site : à cette occasion, sont notamment enregistrées, vos don- nées de connexion, de navigation ou encore de localisation.
  • Discussions en ligne : lorsque vous communiquez avec d’autres utilisateurs sur le site, les données relatives à ces échanges sont enregistrées.
  • Informations en provenance de tiers : certaines de vos données (en particulier vos nom, prénom et coordonnées téléphoniques et/ou postales) sont susceptibles de nous avoir été transmises, avec votre accord préalable, par nos partenaires. Dans ce cas, le traitement de vos données sera régi par les présentes stipulations.
  • Contact : lors du remplissage du formulaire de contact, sont collectés vos nom, prénom, adresse électronique et votre message.
  • Cookies : les cookies sont utilisés, dans le cadre de l’utilisation du site, afin de collecter certaines informations (en particulier, votre adresse IP, des informations relatives à l’ordinateur utilisé pour la navigation, le mode de connexion, le type et la version du navigateur Internet, le système d’exploitation et d’autres identifiants techniques ou encore l’adresse URL des connexions, y com- pris la date et l’heure, ainsi que le contenu auquel vous accédez). Vous avez la possibilité de dé- sactiver les cookies à partir des paramètres de votre navigateur 30

Les utilisations de vos données personnelles sont principalement les suivantes :

  • Respect de nos obligations légales, notamment en matière de garanties.
  • Accès et utilisation du site ;
  • Vérification et authentification de vos données ;
  • Optimisation de l’agencement et du fonctionnement du site ;
  • Lutte contre les fraudes, utilisations abusives, virus et autres logiciels malveillants ;
  • Gestion de la relation avec vous ;
  • Mise en place et gestion d’un espace de communication entre utilisateurs du site ;
  • Fourniture d’une assistance utilisateurs /clients
  • Fourniture de contenus et services personnalisés, en fonction de votre localisation, historique de navigation, de vos préférences et centres d’intérêts (par exemple affichage des maisons et terrains les plus proches de votre lieu de connexion)
  • Envoi d’informations commerciales et de messages publicitaires, en fonction de votre historique de navigation, de vos préférences et centres d’intérêts.

Durée de conservation de vos données

Vos informations personnelles seront conservées pour les durée décrites ci-après, sauf si vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après ;

Finalité Base légale Durée de conservation
Demande de contact  / Prise de rendez-vous avec un conseiller sollicité par l’utilisateur Traitement fondé sur votre consentement Vos données sont conservées jusqu’au retrait de votre consentement ou pendant trois (3) ans à compter du dernier contact initié par vous-même
La gestion de l’envoi de catalogue sollicité par l’utilisateur Traitement fondé sur votre consentement Vos données sont conservées jusqu’au retrait de votre consentement ou pendant trois (3) ans à compter du dernier contact initié par vous-même
La gestion du recrutement Traitement fondé sur votre consentement Vos données sont conservées pendant une durée de deux (2) ans à compter du dernier contact
Respect de nos obligations légales Traitement nécessaire pour se conformer à une obligation légale Vos données seront conservées pendant la durée conforme aux obligations légales ou aux délais prévus par la loi.

 

Nous pouvons également être amenés à archiver vos données sur une période plus longue et ce afin de nous permettre d’établir la preuve d’un droit, d’assurer le respect d’une obligation incombant à la société (légale, comptable, etc.) ou de préserver nos intérêts dans le cadre d’un litige. L’archivage est alors opéré de manière sécurisée et avec un accès restreint, conformément aux règles applicables en la matière pendant une durée correspondant aux prescriptions légales. Par ailleurs, pour les personnes signant un contrat de construction, les données pourront être conservées le temps de l’extinction de vos garanties de construction ( garanties biennale, dommage /ouvrage, décennale).

Pendant cette période, nous mettons en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés.

L’accès à vos données personnelles est strictement limité aux employés et préposés du Groupe habilités en raison de leurs fonctions et tenus à une obligation de confidentialité. et, le cas échéant, à nos sous-traitants et fournisseurs de services (OVH, Mailjet, Mailchimp, WordPress,,…)  . Les sous-traitants en question sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu’en conformité́ avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable. En dehors des cas énoncés ci-dessus, nous nous engageons à ne céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Vous pouvez, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité́ valide, exercer vos droits en contactant le Groupe GBS / Délégué à la protection des données/ au 7 route de Cupigny 10150 Creney Pres troyes .

Si vous ne souhaitez pas/plus recevoir nos actualités, promotions et sollicitations (par téléphone, SMS, courrier postal ou électronique) et invitations, vous avez la faculté de nous l’indiquer  en nous contactant dans les conditions évoquées  ci-dessus. Idem si vous ne souhaitez pas recevoir les actualités, invitations ou offres promotionnelles de nos partenaires ( au cas ou vous l’auriez préalablement accepté).

Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission nationale de l’informatique et des libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

Enfin, nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel, sur laquelle vous pouvez vous inscrire (https://www.bloctel.gouv.fr/). »

8. Liens hypertextes

Le site www.mcalpes.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Maisons et Chalets des Alpes. Cependant, Maisons et Chalets des Alpes n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.mcalpes.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

12. Cookies

et comment ils sont utilisés sur le site de Maisons & Chalets des Alpes.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit bout de données ou de texte qu’un serveur envoie au navigateur avec l’intention qu’il soit enregistré et renvoyé au serveur lors d’une prochaine visite. Ainsi, le serveur peut reconnaître le navigateur et de garder trace de ce que l’utilisateur ou le navigateur a fait dans le passé. Un cookie n’est pas un fichier ou un programme.

Comment les cookies sont utilisés sur ce site ?

Sur ce site, les cookies sont utilisés que pour relier votre navigateur aux variables temporaires sur le serveur (cookie de session) :

  • pour mémoriser si vous êtes connecté ou non à votre compte,
  • pour afficher l’anti-spam du formulaire de contact.

Une session reste ouverte jusqu’à 15 minutes après votre dernière activité exercée sur le site.
Si vous avez désactivé l’utilisation des cookies dans les paramètres de votre navigateur vous pouvez consulter les pages normalement, avec les restrictions suivantes:

  • vous ne pouvez pas vous connecter à votre compte,
  • vous ne pouvez pas utiliser les formulaires de contact, mais les liens e-mail classiques restent à votre disposition.

Aucune autre donnée personnelle n’est collectée, aucune donnée est partagée avec des tiers.

Comment je peux régler l’utilisation des cookies ?

Il est possible de désactiver partiellement ou totalement l’utilisation de cookies. Le fonctionnement varie selon le navigateur, consultez l’aide de votre navigateur.

13. Loi Avenir professionnel : égalité professionnelle Femme/Hommes

Conformément à la loi dite « loi avenir professionnel » promulguée le 5 septembre 2018

Toutes les entreprises d’au moins 50 salariés doivent calculer et publier leur Index de l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, chaque année au 1er mars.

Cet index mesure la situation de l’entreprise sur 4 indicateurs et pour un nombre total de 100 points

  • écart de rémunération (en %) : non calculable
  • écarts d’augmentations individuelles (en points de % ou en nombre équivalent de salariés) : 35
  • pourcentage de salariés augmentés au retour d’un congé maternité (%) : non calculable
  • nombre de salariés du sexe sous-représenté parmi les 10 plus hautes rémunérations : 0

INDEX (sur 100 points)    =   NC incalculable     

Texte de référence : Décret n°2019-15 du 8 janvier 2019 portant application des dispositions visant à supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans l’entreprise et relatives à la lutte contre les violences sexuelles et les agissements sexistes au travail

14. Offres

ANNONCE TERRAIN SEUL (Sans modèle de maison défini)

Nous proposons en collaboration avec nos partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990.

Le prix affiché est un Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière ainsi qu’hors raccordement aux réseaux.

La société  s’efforce d’assurer une mise à jour régulière de ses annonces. Elle ne peut cependant être tenue pour responsable d’un éventuel défaut de mise à jour d’une quelconque de ces annonces. Les photos de terrains peuvent correspondre à des image de synthèse lorsque le vendeur de terrain ou le voisinage immédiat ne souhaite voir de photos de sa parcelle affichée en lige.

Offres Terrains et Maisons + Terrains

Nous proposons en collaboration avec nos partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves définies par le constructeur, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990.

Sauf mentions express dans l’annonce, le prix indiqué est net hors frais notariés, hors frais d’enregistrement et de publicité foncière ainsi qu’hors raccordement aux réseaux. Ce prix s’entend avec installation de chauffage par pompe à chaleur et chape sur toute la surface habitable de la construction mais hors frais de notaire et coûts éventuels de viabilisation pour le terrain. Le prix tient également compte d’une construction sur un terrain réputé plat et de portance minimum de 2kg/cm²

La société d’efforce d’assurer une mise à jour régulière de ses annonces. Elle ne peut cependant être tenue pour responsable d’un éventuel défaut de mise à jour d’une quelconque de ces annonces. Les Visuels de maisons ne peuvent être contractuels, chaque modèle de maison étant personnalisé. Un visuel personnalisé conforme à votre demande vous sera remis à la signature de votre contrat de construction.

 

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